Article 1 - Informations légales

1.1 Éditeur

Le site internet https://www.borome-sculptures.com/ est édité par la société ARTIS, SARL, au capital de 7622,45 euros, dont le siège social est situé 46, rue Auguste Comte, 69002 Lyon, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 419 712 195 et portant comme numéro de TVA intracommunautaire FR64419712195.

Mail : david.borome@gmail.com

Tél : +33(0)6 62 23 21 83

1.2 Directeur

Le directeur de la publication, responsable du contenu publié sur le site, est M. David Durand, représentant de la galerie Boromé Sculptures.

1.3 Hébergeur

Le site est hébergé par la société Squarespace Ireland Limited, SARL dont le siège social est situé Ship Street Great, Dublin 8, Irlande D08 N12C, et dont le numéro d’immatriculation est le 527641.

L’hébergeur ne propose pas d'assistance téléphonique directe. Cependant, il est possible de les contacter via leur formulaire de contact disponible 24h/ 24 sur leur site internet dans la rubrique “Contactez-nous” ou “Support client”.

Article 2 - Accessibilité du site

Le site est disponible 24 h/24 et 7 j/7 et reste accessible à toute personne étant en mesure de le consulter, sauf en cas de mise à jour et/ou de quelconques interventions de maintenance essentielles pour garantir une navigation optimale. Toutefois, si vous constatez un problème ou une non-conformité, nous vous invitons à nous le signaler afin que nous puissions y remédier.

Article 3 - Propriété Intellectuelle

L’ensemble du site, le design et le contenu, les textes, images, illustrations, annotations, photographies, les éléments graphiques y compris notamment les logos à dispositions ainsi que toutes les données et logiciels utilisées pour contribuer au bon fonctionnement du site, sont la propriété de la Galerie Boromé Sculptures et de ses artistes. Ainsi, ces éléments sont protégés par la loi en vigueur du Code de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur.

Toute reproduction, exploitation, modification ou adaptation de ces éléments présents sur le site internet, utilisés à des fins commerciales et/ou publicitaires et non à un usage privé et personnel, sans l’accord écrit de l’éditeur, sont expressément interdites.

Le non-respect de cette règle est susceptible de constituer une contrefaçon au titre des articles L. 335-2 et suffit à engager la responsabilité de la personne physique ou morale.

Article 4 - Cookies

L’utilisation des cookies peut être utilisée sur certains sites afin d’analyser le comportement des internautes sur leur navigation, leurs habitudes de consommation, etc. Il est nécessaire pour l’éditeur de demander le consentement de l’internaute avant le recueil de ces données.

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